Qu’est-ce qu’un espace clos ?
Tout espace totalement ou partiellement fermé qui possède les caractéristiques suivantes :
- Il n’est pas conçu pour être occupé par des personnes, mais qui à l’occasion peut être occupé pour l’exécution d’un travail
- On ne peut y accéder ou en sortir que par une voie restreinte
- Il peut présenter des risques en raison de l’un ou l’autre des facteurs suivants :
- Emplacement, conception ou construction de l’espace
- Atmosphère ou insuffisance de ventilation naturelle ou mécanique
- Matières ou substances qu’il contient
- Autres dangers afférents