2.25 Règlements RSST- Qualité de l’air

Remplacement: Autant que possible, les matières dangereuses qui sont sources de gaz, de fumées, de vapeurs, de poussières ou de brouillards doivent être remplacées par des matières qui ne le sont pas ou, encore, qui le sont moins.

40. Oxygène: Sous réserve de l’article 45, le pourcentage d’oxygène en volume dans l’air à tout poste de travail d’un établissement ne doit pas être inférieur à 19,5% à la pression atmosphérique normale.41.Normes: Sous réserve de l’article 45, tout établissement dont l’exploitation est susceptible d’entraîner l’émission de gaz, de fumées, de vapeurs, de poussières ou de brouillards dans le milieu de travail doit être exploité de manière à ce que la concentration de tout gaz, poussière, fumée, vapeur ou brouillard n’excède pas, au niveau de la zone respiratoire des travailleurs, les normes prévues à l’annexe I, pour toute période de temps indiquée à cette annexe.

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